Anne-Marie Noel


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne-Marie Doglioli-Noël Anne-Marie Noël-Pierre
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Anne-Marie NOEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2013
substitute du procureur général, chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
a_sa_demande
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000026504029(source JORF)
admission
18 Octobre 201218/10/2012
De: Noel (Anne-Marie, Alexandra)
Objet:
Médecine générale à Reims
JORFTEXT000023100415(source JORF)
affectation
18 Novembre 201018/11/2010
De: Noël (Anne-Marie, Josée)
substitute du procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chargée des fonctions de secrétaire générale ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Anne-Marie Noel
substitute du procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion, chargée du secrétariat général
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion, chargée du secrétariat général
suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
suppleant
JORFTEXT000000278495(source JORF)
désignation
15 Avril 200715/04/2007
De: Anne-Marie Noel
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis
Substitute du procureur général chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Anne-Marie Noël
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: NOEL (Anne-Marie)
substitute (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Anne-Marie Noël
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Remplace:
M. Jorda
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.